Accueil marques.expert
/
Marques déposées par farouk zouaoua
/
Sparkle POM
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sparkle POM
farouk zouaoua

Numéro de dépôt :
3573908
Date de dépôt :
06/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
06/05/2018
Sparkle POM de farouk zouaoua

Présentation de la marque Sparkle POM

Déposée le 6 mai 2008 par farouk zouaoua auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Sparkle POM »

Le déposant est farouk zouaoua domicilié(e) 2 rue de lucca,68000 COLMAR - 68000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, farouk zouaoua domicilié(e) 2 rue de lucca,68000 COLMAR - 68000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sparkle POM est expirée depuis le 6 mai 2018.

farouk zouaoua a également déposé les autres marques suivantes : EXKIZ , C.WAK , GOLEN NUMBER 1, 618... , HALAL JUUB TABSSIL , PUNCHY


farouk zouaoua - 2 rue de lucca,68000 COLMAR - 68000 - France


farouk zouaoua - 2 rue de lucca,68000 COLMAR - 68000 - France


Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509128 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 juin 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°524861 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.